Responsable de publication : Alain ROUSSET, président de la Région Aquitaine
Comité éditorial : Jean Paul BARITAUT directeur de l'AREPA, Véronique VERJUS- animation réseau AIO Aquitaine, Comité scientifique et d'orientation Aquitaine Cap métiers, Délégation TIC de la Région Aquitaine.
Administration du site : Véronique VERJUS-animation du réseau AIO.
Ce site est publié dans le cadre de sa mission d'animation de la réflexion sur la création du futur portail d'Aquitaine Cap métiers.
Le site de débat sur l'orientation est ouvert à
l’expression des citoyens sur le thème de l'orientation.
Il donne la possibilité aux citoyens d’exprimer leur opinion en
publiant leur avis sur un sujet et en contribuant à la réflexion sur
une politique en cours, sous leur propre responsabilité et dans le
respect des conventions régissant la liberté d’expression. Cette
expression permet la diversité des points de vue échangés sur un sujet
donné et leur donne vie, richesse et intérêt.
Charte d’utilisation
Pour publier une contribution, toute personne doit obligatoirement
accepter la présente charte d’utilisation via le formulaire de saisie
qui permet de poster un texte.
Il convient, lors des dépôts de messages, de garder à l’esprit les
règles de bonne conduite que tout contributeur est tenu de respecter et
qui sont élaborées dans le respect du droit et des règles de la
Nétiquette en vigueur - http://www.afa-france.com/netiquette.html.
Respect de la vie privée
Les contributions sont accessibles à un grand nombre d’internautes.
Ces messages pouvant donc être potentiellement lus par des milliers
d’internautes, les contributeurs devront veiller aux informations
qu’ils divulguent : pas de numéro de téléphone ou d’adresse postale. Si
un contributeur ne veut pas faire connaître son nom de famille ou son
courriel, il ne doit pas le transmettre. Cette possibilité est laissée
à l’appréciation de l’internaute.
Si vous avez opté pour l’affichage de votre nom ainsi que de votre
courriel, ces informations seront conservées sur le serveur de la
Région Aquitaine pour la durée d’exploitation du site. Vous pouvez à
tout moment demander la suppression de ces données personnelles. La
collecte d’informations personnelles telles que des adresses mèl à
l’insu des participants est prohibée et il est précisé que quiconque se
livre à ce type d’activité en contravention de la loi "Informatique et
Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 Août 2004 peut se
voir exposé à des sanctions pénales et civiles.
Respect du pluralisme démocratique
Les contributeurs s’engagent à :
publier des textes qui concernent exclusivement les champs des thématiques du présent site ;
respecter
les législations en vigueur sur la liberté d’expression, le droit au
respect des personnes et le droit à l’image contenues notamment dans
les lois du 29 juillet 1881, du 1er août 2000 modifiant la loi du 30
septembre 1986 relative à la liberté de la communication, celle du 21
juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le code civil et
le code pénal, la loi du 16 juillet 1949 relative à la protection des
mineurs, ainsi que le respect des droits d’auteur, moraux et
patrimoniaux couverts par la loi du 11 mars 1957 et le code de la
propriété intellectuelle du 1er juillet 1992.
Principes de fonctionnement
Liens et rétroliens
- Les liens présents sur le site peuvent orienter le lecteur sur
des sites extérieurs dont le contenu ne peut engager la responsabilité
de la rédaction du site.
- La mise en place de liens vers le site de Expression citoyenne
de la Région Aquitaine n’est pas soumise à un accord préalable. Il est
seulement demandé d’indiquer explicitement la mention : Expression
citoyenne de la Région Aquitaine ainsi que l’url de la source. Les
liens profonds sont toutefois à privilégier. Sont exclus de cette
autorisation, les sites et tout support à caractère polémique,
pornographique ou xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité
du plus grand nombre
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non exclusif. Ce droit d’utilisation comprend le droit de stockage sur
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n°7 de la délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 de la Commission
nationale informatique et liberté.
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recueille exclusivement des données d’identité et de connexion à des
fins d’information, de communication et d’analyse statistique.
Toute personne peut accéder à ses données personnelles en prenant contact avec L'AREPA :
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citoyenne de la Région Aquitaine " ainsi que l’url du site source.
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adressée à l’administrateur du site qui assortira son autorisation,
partielle ou intégrale, d’une mention spécifique qui devra être
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l’administrateur du site devrait impérativement figurer sur le support
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Crédits
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Hébergement : Aliénor
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Photographies : Conseil régional d’Aquitaine